Mentions légales
Mentions légales du site TRIBU DE NUIT.
Éditeur du site
Le site www.tribudenuit.com est édité par l’association Tribudenuit asso.
- SIREN
- 930 449 970
- N° RNA
- W942012254
- Récépissé d’entrepreneur de spectacles vivants
- n° 2-002882 (producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées)
- Responsable de la publication
- M. Costa
- Contact
- contact@tribu-de-nuit.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- o2switch
- Adresse
- 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos) est protégé par la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
La reproduction sur support papier est autorisée uniquement sous réserve :
- que sa diffusion soit gratuite ;
- que l’intégrité des documents soit respectée ;
- que la source soit clairement citée : « Document issu du site www.tribudenuit.com. Droits de reproduction réservés et strictement limités. »
Accès au site
L’accès au site www.tribudenuit.com est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion à Internet. L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion et de tous les coûts qui y sont liés.
L’association Tribudenuit asso ne garantit pas un accès ininterrompu au site et se réserve le droit d’en suspendre l’accès à tout moment, sans préavis ni compensation.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels l’association n’exerce aucun contrôle. Elle décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur disponibilité.
Droit à l’image
Tout participant à un événement accepte d’être photographié ou filmé par l’organisation à des fins de communication (site web, réseaux sociaux, supports imprimés), sans contrepartie financière.
Données personnelles et cookies
Ce site n’utilise aucun cookie de suivi, de mesure d’audience ou de publicité.
Newsletter et alertes : si vous saisissez votre adresse e-mail dans le formulaire « Newsletter », ou dans « Préviens-moi » / « Liste d’attente » sur la page d’une soirée, cette adresse est enregistrée avec la date, la langue de la page et, le cas échéant, la soirée concernée. Elle sert uniquement à vous écrire à propos des soirées et des actualités de TRIBU DE NUIT ; elle n’est ni vendue ni cédée. Base légale : votre consentement (case à cocher), que vous pouvez retirer à tout moment. L’adresse est conservée jusqu’à votre demande de désinscription ou de suppression.
Formulaire « Proposer une soirée » : les informations que vous saisissez (nom, adresse e-mail éventuelle, détails de l’événement et affiche) sont enregistrées avec la date et la langue de la page. Elles servent uniquement à étudier votre proposition et, si elle est retenue, à publier l’événement sur le site ; elles ne sont ni vendues ni cédées et seule l’équipe de TRIBU DE NUIT peut consulter vos coordonnées. Base légale : votre consentement (case à cocher), que vous pouvez retirer à tout moment. Les propositions et leurs affiches sont supprimées automatiquement au bout de 12 mois, ou plus tôt sur simple demande ; l’événement publié sur le site reste en ligne tant que l’équipe le décide.
Mesure d’audience : la fréquentation du site est mesurée sans cookie et sans identifiant conservé. Chaque page vue envoie une requête anonyme ; seuls des totaux par jour (pages vues, visiteurs estimés, pages consultées, site d’origine, type d’écran, langue) sont enregistrés, ainsi que, pour chaque soirée, le nombre de personnes ayant cliqué sur « Billets », sur l’invitation WhatsApp ou sur « Ajouter à mon agenda » (sans jamais savoir de qui il s’agit), pendant 13 mois au plus. L’adresse IP n’est pas conservée par le site. Si votre navigateur envoie le signal « Ne pas me suivre », votre visite n’est pas comptée.
Préférences et favoris : le thème d’affichage, la liste « Mes soirées » et votre passeport (les soirées auxquelles vous avez indiqué avoir participé) sont enregistrés uniquement dans votre navigateur (stockage local), pour votre confort. Ces informations ne sont pas envoyées au site et vous pouvez les effacer à tout moment depuis les réglages de votre navigateur. Si vous partagez votre liste avec un ami, le lien ne contient que les identifiants des soirées choisies. Lorsque le site est installé comme application, les pages consultées sont aussi gardées sur votre appareil pour rester lisibles sans réseau.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@tribu-de-nuit.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Bobigny (Seine-Saint-Denis).
Modification et durée
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales et conditions générales ; il est conseillé de consulter régulièrement cette page. Elles sont valables pour une durée indéterminée à compter de la première utilisation du site.
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez écrire à contact@tribu-de-nuit.com.
Dernière mise à jour : octobre 2026
